Déposée le 12 novembre 2004 par la société Scoparl PROM'INNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILPHONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la société Scoparl PROM'INNOV domicilié(e) ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scoparl PROM'INNOV domicilié(e) ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France.
La marque SILPHONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Scoparl PROM'INNOV - ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France - SIREN 414081018
Scoparl PROM'INNOV - ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbe médicinale, tisanes. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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